01 Contrôles

Ce qu'EryonOne vérifie, rubrique par rubrique

Six contrôles tirés de la directive 2001/83/CE et de vos propres règles, passés sur la notice face au RCP en vigueur.

Du RCP vers la notice

Indications, posologie, contre-indications, mises en garde, interactions, grossesse, effets indésirables, conservation : chaque information du RCP utile au patient doit se retrouver dans la notice.

Directive 2001/83/CE, art. 59

De la notice vers le RCP

Chaque phrase de la notice doit trouver son ancrage dans le RCP. Une phrase sans ancrage est soit une explication utile au patient, sans rien de promotionnel, soit un écart à traiter.

Directive 2001/83/CE, art. 62

Les rubriques et les mentions attendues

Les rubriques de la notice dans l'ordre fixé par la directive, l'invitation à déclarer les effets indésirables et, pour un médicament sous surveillance supplémentaire, le triangle noir et sa phrase.

Directive 2001/83/CE, art. 59

Une notice que le patient comprend

Termes techniques non expliqués, phrases longues, consignes ambiguës : la notice doit être claire et compréhensible, et permettre au patient d'agir comme il convient.

Directive 2001/83/CE, art. 63

Le même état de l'autorisation

Date de mise à jour du RCP, date de révision de la notice, versions linguistiques : les deux textes doivent décrire la même version de l'autorisation.

Directive 2001/83/CE, art. 11 et 59

Vos propres règles

Glossaire patient, charte rédactionnelle, formulations validées, modèle de notice : déposés comme exigences, ils sont vérifiés au même titre que les textes officiels.

Vos exigences internes
02 Écarts fréquents

Les écarts que nous rencontrons le plus souvent

La version initiale est relue avec soin. L'écart naît aux mises à jour : une rubrique corrigée d'un seul côté, une version linguistique restée en arrière.

La posologie d'une population particulière

Insuffisance rénale ou hépatique, sujet âgé, enfant : la rubrique 4.2 du RCP évolue, la notice garde l'ancien schéma.

RCP 4.2 · notice, rubrique 3

Un effet indésirable repris d'un seul côté

Un effet ajouté en rubrique 4.8, ou une fréquence modifiée, sans reprise dans la notice ni changement de la catégorie de fréquence correspondante.

RCP 4.8 · notice, rubrique 4

Une contre-indication devenue mise en garde

Le RCP fait passer une information des contre-indications aux mises en garde ; la notice la laisse sous « Ne prenez jamais », ou l'inverse.

RCP 4.3 et 4.4 · notice, rubrique 2

Un excipient à effet notoire oublié

La composition change en rubrique 2 du RCP, sans mise à jour de la mention dédiée dans la notice.

RCP 2 et 4.4 · notice, rubrique 2 ; RCP 6.1 · notice, rubrique 6

La conservation après ouverture absente

La durée de conservation après première ouverture ou reconstitution figure en rubrique 6.3 du RCP, mais pas dans la notice.

RCP 6.3 · notice, rubrique 5

Une date de révision qui n'a pas suivi

Une variation touche la notice, mais la date de sa dernière ligne n'a pas suivi, et une version linguistique reste parfois sur l'état précédent.

Notice, rubrique 6

03 Déroulé

Une relecture, de bout en bout

La notice, le RCP, quelques minutes, puis votre arbitrage. L'exemple montre un constat tel qu'il apparaît dans le rapport.

  1. 1Vous déposez la notice et le RCP

    La notice en document principal, le RCP en vigueur en référence, en PDF. Ajoutez votre glossaire patient ou votre charte si vous en avez.

  2. 2Vous choisissez le référentiel et les axes

    Directive 2001/83/CE, axes réglementaire, scientifique, linguistique ou forme. Le prix s'affiche avant le lancement : rien n'est décompté sans votre accord.

  3. 3EryonOne rend ses constats

    En quelques minutes. Chaque constat cite le passage de la notice, celui du RCP et l'exigence en cause, avec, le cas échéant, un score de confiance.

  4. 4Vous tranchez

    Accepter ou écarter chaque constat : la décision est conservée, et le rapport s'exporte pour votre équipe affaires réglementaires.

04 Cas d'usage

Quand l'utiliser

Après une modification du RCP : variation, signal de pharmacovigilance, nouvelle indication.

Avant de transmettre une notice révisée, en procédure nationale comme européenne.

Sur un portefeuille de spécialités, de dosages ou de langues à harmoniser.

05 Limites

Un assistant, pas une validation de la notice

EryonOne est un assistant, pas un valideur. Il ne remplace ni la consultation de patients ni l'évaluation de l'autorité, et la décision de corriger reste à votre équipe affaires réglementaires. Le rapport est une matière de travail.

Questions fréquentes

Vos questions sur ce cas d'usage

EryonOne remplace-t-il le test de lisibilité ?
Non. La notice doit refléter la consultation de groupes cibles de patients (directive 2001/83/CE, article 59, paragraphe 3). EryonOne repère en amont les formulations complexes ou ambiguës ; il ne remplace pas ce test.
Les modèles QRD sont-ils couverts ?
Pas encore : les lignes directrices européennes sur le RCP et la notice, dont les modèles QRD, figurent parmi les référentiels à venir. En attendant, déposez le modèle que vous appliquez comme exigence interne : il est vérifié comme un texte officiel.
Peut-on relire une notice dans une autre langue ?
Oui. Le document relu peut être en français, anglais, espagnol, allemand, italien, portugais ou néerlandais, et le rapport sort en français ou en anglais. Relisez chaque version face au RCP de la même langue : c'est là que se cachent les versions restées en arrière.
Qui prend la décision finale ?
Votre équipe affaires réglementaires. EryonOne repère et justifie chaque point, il ne valide ni une notice ni un RCP.
Pouvez-vous relire selon notre glossaire patient ?
Oui. Déposez-le comme exigence interne, avec votre charte rédactionnelle ou vos formulations validées : les constats qui s'y rapportent le citent, comme un texte officiel.
Combien coûte une relecture ?
Le prix dépend du nombre de pages, des axes choisis et, pour l'axe scientifique, du nombre de références à vérifier. Il s'affiche avant chaque lancement (tarifs), et la première relecture d'un nouveau compte est offerte, pour un document de 10 pages au plus.
Mes documents restent-ils confidentiels ?
Oui. Les documents sont traités en France, à Roubaix, sur une offre OVHcloud qualifiée SecNumCloud, et ne servent jamais à entraîner un modèle.
Prochaine étape

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